Déposée le 3 octobre 2003 par DRAY MOÏSE et CHOURAQUI MICHAEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DISBANCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Les déposants sont DRAY MOÏSE domicilié(e) 361 Les Emile Zola,69100 Villeurbanne - 69100 - France et CHOURAQUI MICHAEL domicilié(e) 114 Les Tolstoë,69100 Villeurbanne - 69100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRAY MOÏSE domicilié(e) 361 Les EMILE ZOLA,69100 Villeurbanne - 69100 - France.
La marque DISBANCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DRAY MOÏSE - 361 Les Emile Zola,69100 Villeurbanne - 69100 - France
CHOURAQUI MICHAEL - 114 Les Tolstoë,69100 Villeurbanne - 69100 - France
DRAY MOÏSE - 361 Les EMILE ZOLA,69100 Villeurbanne - 69100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, distributeurs automatique et mécanisme pour après paiement. Produits de l'imprimerie cartes, livres, brochures, journaux, prospectus, calendriers, sacs et sachets, papier pour appareils enregistreur, publication. Publicité, gestion des affaires commerciale, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temp publicitaire sur tous moyens de communication, publications de textes publicitaires location d'espaces publicitaires diffusion d'annonces publicitaires relations publiques, Mise à jour de documentation publicitaires, publication de texte publicitaire. Diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, service de messagerie électronique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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